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Conditions Générales de vente

Dernière mise à jour : 27/06/2025
Le site www.ateliervmcreations.com est édité par l’auto-entreprise VITHA MODS, représentée par Vitha Mangue O'DA SILVA, immatriculée sous le numéro SIRET 802 429 340, dont le siège social est situé au 7 rue de Gentilly, 92120 Montrouge, France.
📩 Contact : contact@ateliervmcreations.com

1.Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits artisanaux en céramique et de prestations de services (ateliers) réalisées via le site www.ateliervmcreations.com.

2. Produits et services

Tous les produits proposés sont réalisés à la main, en pièces uniques ou petites séries.

  • Certaines pièces sont disponibles en stock, d’autres sont fabriquées à la commande.

  • Des ateliers de céramique (collectifs, individuels ou sur mesure) sont proposés.

  • Des projets personnalisés sur demande peuvent être réalisés, après échange direct.

🔸 Chaque pièce est unique : des variations, irrégularités ou petites imperfections peuvent exister et font partie du charme de l’artisanat.

3. Commandes

  • Toute commande est validée après paiement complet par carte bancaire (via SumUp) ou par PayPal.

  • Pour les commandes personnalisées ou les ateliers, un acompte non remboursable peut être exigé.

  • Toute commande validée est ferme, définitive et non annulable.

4. Tarifs et paiement

  • Les prix sont exprimés en euros (€), TVA non applicable – article 293 B du CGI.

  • Les frais de livraison sont ajoutés lors du paiement.

  • Les modes de paiement acceptés sont : CB via SumUp et PayPal.

  • Des codes promotionnels peuvent ponctuellement offrir des remises ou la livraison.

5. Livraison

📦 Zones livrées : France métropolitaine uniquement
🚚 Transporteurs : La Poste (Colissimo) ou Mondial Relay, selon le type de commande

  • Délai de préparation : 3 jours ouvrés pour les produits en stock

  • Commandes sur mesure : délai de fabrication de 2 mois minimum

  • Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi

Aucun envoi gratuit n’est proposé, sauf cas spécifique avec code promo.

📦 Adresse de retour (en cas d’accord) :
7 rue de Gentilly, 92120 Montrouge

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas suivants :

  • Produits personnalisés ou fabriqués sur demande

  • Services (ateliers) réservés à une date précise

🛑 Aucun retour, remboursement ou échange n’est proposé.
Chaque pièce est le fruit d’un travail artisanal réfléchi. L’acheteur est invité à bien lire la fiche produit, les délais, et à poser ses questions avant achat.

7. Données personnelles

  • Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (confirmation de commande, suivi, newsletters si inscription).

  • Aucune revente ni usage commercial externe.

  • Conformément au RGPD, vous pouvez demander l'accès, la modification ou la suppression de vos données en envoyant un e-mail à : contact@ateliervmcreations.com

8. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments du site (textes, photos, logo, produits) sont la propriété exclusive de VM Creations.
    📸 Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.

9. Litiges

  • Les CGV sont soumises au droit français.
    En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
    À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nanterre (France).

​Merci de soutenir l’artisanat local et le travail fait main.

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